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Constitution vs2.2

 
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Baciu222
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Message Constitution vs2.2 Répondre en citant
Oubliez la constitution pour le moment.
Voici l'époque de la dictature.

 

Constitution


Sommaire

I – Hiérarchie et recrutement

      I-1 – Les postes à responsabilité 
      I-2 - L'assemblée 
      I-3 – Élection, nomination et destitution 
      I-4 – Litige entre responsable 
      I-5 – Organigramme « In Game » 
      I-6 - Le recrutement des nouveaux membres 
      I-7 - Départ volontaire

II - Relations entre membres, joueurs et alliances
 

     II-1 – Généralités 
     II-2 – La Branche Armée de l'Agence Bio
     II-3 – Déclaration de guerre par l'Agence Bio 
     II-4 – Déclaration de guerre par d'autres empires 
     II-5 – Pactes de Non-Agression et Alliances 
     II-6 – Acte de piraterie de la part de l'Agence Bio 
     II-7 – Politique "Coup pour Coup"
     II-8 - Collecte d'astéroïdes


III - Les votes 

     III-1 - Les règles générales 
     III-2 - Les types de vote


IV – Coordonnées

V- Economie

VI – Inactivité et sanctions 


     VI-1 – Inactivité des membres 
     VI-2 – Sanction pour non respect de la constitution


VII – Règles particulières


I – Hiérarchie et recrutement

I-1 – Les postes à responsabilité

Article I-1-1 : Les différents postes de responsables dans l’empire sont :


  • Leader
  • Co-leaders
  • Diplomates
  • Ministre de l’intérieur
  • Ministre de la défense
  • Ministre des finances
  • Ministre du commerce
  • Ministre de la recherche
  • Secrétaires d’état
  • Sénateurs
Article I-1-2 : Rôle du Leader Le leader est le chef de l’Agence Bio, il est également un de ses symboles. Il définit les lignes directrices de la politique et gère l’empire. Il bénéficie également de l’article VII-1 pour s’affranchir, dans une situation de crise, de la constitution.
Article I-1-3 : Rôle d'un Co-leader

Un Co-leader doit
:

  • aider le leader dans la gestion de l’empire, en le conseillant dans ses décisions.
  • aider pour la gestion des alliances, du recrutement et de la répartition par zone.
  • assurer le bon fonctionnement de l’empire en l’absence du leader.
Article I-1-4 : Rôle d'un Diplomate Un diplomate doit :
  • entretenir les relations externes de l’empire, notamment en se rendant régulièrement dans nos ambassades sur les forums de nos alliés.
  • étudier les demandes de Pacte de Non-Agression et d’Alliance.
  • inviter les responsables de l’économie et de la recherche dans les ambassades afin de définir des règles et modalités commerciales, des échanges ou autres informations sur la recherche avec nos alliés.
  • être curieux et se balader dans l’univers afin d’établir des relations avec de nouveaux empires partageant nos valeurs.
  • soigner leur orthographe, bien plus que les autres.
  • travailler le plus possible en équipe.
  • entretenir l’UDEA dont l’agence Bio est un empire fondateur.
  • être en étroite collaboration avec les ministres de la défense, lors de conflits contre d'autres empires.
  • informer les ministres de la défense de l'évolution des négociations lors d'un conflit entre joueurs ou empire.
Article I-1-5 : Rôle d’un Ministre de l’intérieur Un ministre de l’intérieur doit :
  • conseiller et gérer les sénateurs dans leurs responsabilités.
  • répondre aux exigences des membres en l’absence de sénateur.
  • gérer le recrutement et le recensement des membres de l’Agence Bio.
  • répartir les joueurs dans les différents secteurs.
  • s’assurer du respect de la constitution par les membres de l’empire.
Article I-1-6 : Rôle d'un Ministre de la défense Un ministre de la défense doit :
  • renseigner et animer le forum de leur domaine.
  • rassembler les informations sur l'évolution de la flotte de l'empire.
  • assurer la protection de tous les joueurs de l’AB.
  • organiser les flottes défensives.
  • conseiller les membres en matière de défense.
  • coordonner les combats répressifs.
  • être en étroite collaboration avec les diplomates, lors de conflit contre d'autres empires.
  • suivre et faire appliquer les directives des diplomates lors d'un conflit entre joueurs ou empires (Article II-1-3).
Article I-1-7 : Rôle d'un Ministre de l’économie et des finances Un ministre de l’économie et des finances doit :
  • préparer et mettre en œuvre la politique en matière économique, financière, budgétaire et fiscale.
  • est responsable de la comptabilité de la Caisse Commune et des différents fonds y étant hébergés.
  • conseiller d’un point de vue économique les ministres du commerce et les leaders.
  • s’assurer du bon fonctionnement des finances.
  • veiller à la légalité des mouvements de fonds de la Caisse Commune et doit saisir l’Assemblée en cas de malversation.
Article I-1-8 : Rôle d'un Ministre du commerce Un ministre du commerce doit :
  • renseigner et animer le forum de leur domaine.
  • conseiller d’un point de vue commercial tous les membres et leaders.
  • négocier des partenariats privilégiés entre l’Agence Bio et ses alliés.
  • mettre en place l’organisation nécessaire aux échanges.
Article I-1-9 : Rôle d'un Ministre de la recherche Un ministre de la recherche doit :
  • renseigner et animer le forum de leur domaine.
  • rassembler les informations sur l'évolution de la recherche dans l'empire.
  • organiser une politique de recherche au niveau de l’empire en répartissant celle-ci aux membres qui voudront participer au développement de l’empire.
  • être en étroite collaboration avec les ministres de l'économie, afin de financer au mieux l'évolution technologique de l'empire.
Article I-1-10 : Secrétaires d’état Les ministres peuvent nommer des secrétaires d’état afin de mener à bien une action. Chacun dépendra du ministère qui les a nommé. Leur action ou leur rôle devra être précisé clairement sur le forum et rester dans le cadre de la présente constitution. Le nombre de secrétaire d’état par ministère n’est pas limité mais leur action (et donc leur légitimité) devra être justifiée par leur ministre de tutelle et validée par le leader.
Article I-1-11 : Rôle d'un Sénateur
Un sénateur doit :

  • représenter les membres de leur secteur au sein de l’empire en relayant les « idées de leur secteur » au sénat.
  • organiser les échanges entre membres.
  • faire vivre leur secteur respectif (motivation).
  • informer les membres de leur secteur sur les grandes décisions de l’empire et les faire respecter.
Article I-1-12  : Limitation en nombre des responsables Le leader peut nommer autant de co-leaders et de diplomates qu’il juge nécessaire. Il ne peut y avoir qu’un seul ministre par catégorie (intérieur, défense, finance, commerce et recherche). Cependant si les leaders jugent qu’un ministère demande plus d’attention, il pourra être gouverné en binôme. Comme le précise l’article I-1-10, le nombre de secrétaire d’état n’est pas défini. Enfin, le nombre de sénateurs est limité à deux par secteurs et s’il y a des conditions exceptionnelles à trois pendant une période limitée. Remarque importante : L’article I-1-12  n’est pas considéré comme un article constitutionnel. Il peut donc être modifié plus facilement (par un vote de l’assemblée). Le nombre de responsables doit pouvoir s’adapter à l’évolution de l’empire et à son découpage. (Le nombre de zones (ou secteurs) peut varier en fonction des besoins; le découpage de l’agence est décidé à l’assemblée par un vote. Un topic sur le forum est mis à la disposition des membres et mis à jour suivant les décisions de l’assemblée.)


I-2 - L'assemblée




Article I-2-1 : L'assemblée est constituée du Leader, des Co-leaders, des ministres, des secrétaires d’état, des sénateurs et des diplomates.

Article I-2-2
: Rôle de l'assemblée
L’assemblée regroupe l’ensemble des dirigeants de l’empire. C’est un lieu où l’on débat et où l’on vote. Elle doit informer de son mieux l’ensemble des membres de l’empire sur les projets dont elle débat et sur lesquels elle est en réflexion.

I-3 – Élection, nomination et destitution

Article I-3-1 : Seuls les membres inscrits dans un secteur et présents dans l’AB depuis plus de trois semaines peuvent postuler à un poste de responsable.

Article I-3-2 : Les Co-leaders et les diplomates sont nommés par le leader. Un membre de l’assemblée peut s’opposer à cette nomination et demander un vote (article III-2-2) à l’assemblée pour annuler cette nomination.

Article I-3-3 : Les ministres sont élus par un vote (article III-2-2) du sénat (exclusivement les sénateurs votent) s'il y a plusieurs candidats. Sinon ils sont nommés par les leaders. Un sénateur peut s’opposer à la nomination d’un ministre. Il y a alors un vote (article III-2-2) des sénateurs pour savoir si le ministre nommé par les leaders peut effectivement prendre le poste de ministre.

Article I-3-4 : Les sénateurs sont élus par un vote (article III-2-2) des membres de leur secteur s'il y a plusieurs candidats. Sinon ils sont nommés par les leaders et les ministres de l’intérieur. Un membre du secteur en question peut contester cette nomination. Un vote (article III-2-2) est alors organisé dans le secteur concerné pour savoir si le candidat peut prendre le poste de sénateur. Si le vote est négatif la zone reste sans sénateur jusqu’à une nouvelle demande pour le poste. Précision importante : Le sénateur doit avoir au moins une planète situé dans la zone qu’il gère.

Article I-3-4 : Les responsables élus le sont pour une durée de six mois*. Au bout de cette période, le responsable garde son poste mais devient « nommé » c’est à dire qu’un autre membre peut se présenter à son poste. Le nombre de mandats n’est pas limité.
* La durée peut être différente (par décision des leaders) et si il n’y a pas d’opposition, elle devra alors être précisée au moment du vote.

Article I-3-5
: Si un poste de responsable se libère, un appel à candidature sera lancé à tous les membres, in game, afin d'avoir un maximum de candidatures. Ensuite, un vote (article III-2-2) sera établi.

Article I-3-6 : Les responsables, qu'ils soient élus ou nommé, peuvent être licenciés pour les raisons suivantes:

  • pour faute grave
  • ou à la demande des membres de l’empire à l'issue d'un référendum (article III-2-5)
  • ou pour inactivité sur le forum, prolongée (supérieur à 1 mois) et injustifiée
Article I-3-7 : Les postes de responsables ne sont pas cumulables, excepté pour les sénateurs  qui peuvent être dans un même temps secrétaire d’état.

 I-4 – Litige entre responsables

Article I-4-1
: En cas de désaccord entre des ministres et des sénateurs, les leaders tentent une médiation ou lancent un vote (article III-2-1). Si le litige persiste, c’est au leader de trancher.

I-5 – Organigramme « In Game »


Article I-5-1
 : L’organigramme du jeu doit le plus possible traduire la hiérarchie et l’organisation de l’empire.

I-6 - Le recrutement des nouveaux membres


Article I-6-1 : Procédures d’admission pour les nouveaux membres


  • Le postulant fait sa demande sur le forum en remplissant le formulaire.
  • Les membres AB donnent leurs avis. Si le « oui » l'emporte alors le joueur fait sa demande in-Game. Cette demande est validée et le joueur prend le statut "nouveau membre".
  • Un responsable (désigné) lui demande ses coordonnées grâce au message privé de bienvenue (gage de sécurité)
  • S'il les reçoit, il les communique aux sénateurs concernés qui les vérifie. Le joueur intégrera sa zone au bout d’une semaine. Sinon, le joueur passe membre libre au bout de deux semaines.
Article I-6-2 : Seuls le leader, les co-leaders et les ministres de l’intérieur peuvent valider une inscription. Cependant l’avis de tous est écouté, et les membres peuvent intervenir sur cette partie du forum pour appuyer une candidature voire même pistonner des connaissances. Par ailleurs, l’agence Bio incite fortement ses membres à recruter des voisins proches (cela est dans leurs intérêts).
Article I-6-3 : Il n’y a pas de nombre limite de membre dans l’agence Bio. Le recrutement peut être interrompu temporairement par le leader qui devra alors justifier sa décision devant l’assemblée.


Article I-6-4 : Les membres libres ne bénéficient pas d’un sénateur pour les représenter devant l’empire. Ils bénéficient comme les autres d’un vote pour les grandes décisions de l’empire et ont accès aux informations sur la recherche et le commerce de l’empire mais ils ne peuvent pas se présenter pour les postes de responsable.

I-7 - Départ volontaire

Article I-7 
: Tout joueur peut bien évidemment quitter l’empire à tout moment. (Un petit mot d’adieu en taverne fait toujours plaisir)


II - Relations entre membres, joueurs et alliances


II-1 – Généralités

Article II-1-1 : Tout joueur doit être respecté que ce soit un membre de l’agence Bio ou un autre.

Article II-1-2 : Les insultes et les provocations verbales ne sont pas tolérées dans l'Agence Bio. Toute infraction à cette règle pourra être sanctionnée par une expulsion de l'alliance.

Article II-1-3 : L’agence Bio est ouverte à toutes les races de l’univers, et aucune discrimination n’est tolérée.

Article II-1-4
 : La négociation prime sur la guerre. Le dialogue est un élément fondamental de l’agence Bio et il doit être utilisé sans modération lors d’un conflit qu’il soit externe ou interne à l’empire.

Article II-1-5 : Tout conflit entre membres de l’Agence Bio sera tranché par les leaders et les ministres de l’intérieur dans le respect de la présente constitution.

Article II-1-6
 : Tout combat impliquant un ou plusieurs membres de l'Agence Bio doit être consigné dans le lieu prévu à cet effet sur le forum. Les logs et informations relatifs aux combats doivent impérativement êtres fournis en suivant le modèle proposé (cf. topic concernés), sinon, les informations ne pourront être considérées recevables lors des réclamations et/ou négociations.

Article II-1-7 : Un membre agressé ne pourra pas prétendre à une aide diplomatique suivi d'une action de la BAAB pour un acte isolé, à moins que celui-ci ne soit particulièrement important.

II-2 – La Branche Armée de l'Agence Bio



Article II-2-1
 : Le leader est le commandant en chef de la BAAB.

Article II-2-2 : Les combattants se nomment les légionnaires. Ils s’engagent dans la Branche Armée de l’Agence Bio, la BAAB, de façon volontaire. Ils posent leur candidature sur le forum externe dans : Le ministère de la Défense => Dépôt de candidature.

Article II-2-3 : Tout membre de l’AB peut devenir légionnaire, les dirigeants élus ou désignés n’en perdent pas pour autant leurs fonctions.

Article II-2-4
 : L’Académie navale est le lieu de regroupement des légionnaires de l’AB. Ce lieu est destiné à la formation et à l’établissement de plan de bataille. En ce lieu sera tenu la liste nominative des légionnairess.

Article II-2-5 : L’Académie navale est placée sous le contrôle des leaders.
Les ministres de la défense dirigent l'Académie navale et en sont membres de droit.

Article II-2-6
 : Seuls les ministres de la défense sont habilités à accepter ou à refuser une candidature.

Article II-2-7
 : Seuls les ministres de la défense peuvent remercier ou démettre un membre de ses fonctions de légionnaire. Ils en informeront alors les leaders.

Article II-2-8 : Les légionnaires sélectionnés deviennent membres de droit de l’Académie jusqu’à ce qu’ils soient remerciés et démis de leur fonction.

Article II-2-9 : L’armée de l’agence Bio protège en priorité les planètes mères de ses membres, puis les planètes colonisées. Elle peut assurer une protection, si besoin est, des flottes qui récoltent.

Article II-2-10
 : Les légionnaires ne pourront se prévaloir d’une action armée au nom de l’Agence Bio que sur ordre du ministère de la défense par le biais du plan de bataille établi dans l'académie navale suivi d'un ordre d'attaque.

Article II-2-11
 : Les ministres de la défense sont tenus d’informer les leaders de toute action militaire qui engage l’Agence Bio.

Article II-2-12 : Les leaders et les diplomates peuvent suspendre une mission de la BAAB dans le cas d'une période de négociation.


II-3 – Déclaration de guerre par l'Agence Bio


Article II-3-1 : L’agence Bio est un empire pacifique, qui ne saurait déclencher la guerre à un autre empire sans raisons valables (exemple : attaques répétées sur plusieurs membres de l'alliance)

Article II-3-2 : Une déclaration de guerre contre un autre empire est une décision qui doit être prise par le Leader, appuyée par un vote (article III-2-1 ou article III-2-4) de l’assemblée. Un référendum dans tout l’empire est souhaitable mais n’est pas obligatoire. La consultation de la BAAB est fortement recommandée.

Article II-3-3 : Le leader est le commandant en chef de la BAAB, et toute attaque au nom de l’Agence Bio devra être validée par celui-ci.


II-4 – Déclaration de guerre par d'autres empires

Article II-4-1 : Si un empire externe déclare la guerre à l’agence Bio, les diplomates prendront contact avec leurs représentants afin de connaître les raisons de cette décision et tenteront de négocier un PNA.

Article II-4-2
 : Si un joueur, faisant partie d’une de nos alliance ou PNA, attaque un de nos membres, il s'agit d'un incident diplomatique. Les diplomates doivent en êtres informé immédiatement.
Les diplomates prendront alors contact avec un représentant de l’empire et lui demandera des explications et réparation. Une telle attaque peut entraîner l’annulation de l’accord (alliance ou PNA) entre l’empire concerné et l’Agence Bio.


II-5 – Pacte de Non Agression et Alliances

Article II-5-1 : L’agence Bio ne signe aucune alliance ni PNA  sans prise de contact préalable avec l’empire concerné.

Article II-5-2
: L’agence Bio ne signe aucune alliance avec les empires de moins de 10 membres. Des dérogations sont possibles au cas par cas, elles doivent être validées par le leader.

Article II-5-3 : Les alliances signées doivent s’accompagner d’un projet (de nature commercial, échange de connaissance, défense ou autres) pour voir le jour. Chaque alliance peut installer une ambassade sur notre forum.

Article II-4-4 : Il appartient aux diplomates et aux leaders d’accepter ou non les nouveaux PNA et alliances. L’assemblée peut s’opposer à une de leur décision et annuler l’alliance ou le PNA par un vote (article III-2-1). Il appartient également aux leaders et aux diplomates de mettre fin à des alliances ou des PNA.

Article II-5-5 : L’AB ne s’engage pas à entrer en guerre avec ses alliés pour les défendre contre un empire ennemi, a l'exception pour les membres de l’UDEA cf. traité sur le forum, avec qui il existe une relation privilégiée.

Article II-5-6
: L’UDEA doit être entretenue par les diplomates mais tous les membres de l’AB doivent s’investir à leur niveau dans cette Union, notamment en s’inscrivant sur le forum de l’UDEA.


II-6 – Actes de piraterie et de pillage de la part de l'Agence Bio



Article II-6-1 : Les actes de piraterie et de pillage, sur un membre de l'Agence Bio ou sur un joueur qui fait partie d’un empire lié à l'Agence Bio par un PNA ou une alliance, sont strictement interdits et font l’objet de lourdes sanctions, pouvant aller jusqu'à l'expulsion.

Article II-6-2
: Les actes de piraterie et de pillage sur un joueur appartenant à un empire quel qu'il soit risquant de déclancher une guerre sont strictement interdits et font l’objet de lourdes sanctions, pouvant aller jusqu'à l'expulsion.

Article II-6-3 : Les exceptions aux articles II-6-1 et II-6-2 sont les suivantes :

  • Ordre d'attaque donné par le ministère de la BAAB
  • Si le joueur ciblé arrête de jouer et a préalablement et explicitement autorisé le recyclage de ses planètes.
  • Si le joueur est inactif et sans empire.
  • Si le joueur est inactif et que son empire l'autorise.
  • Dans le cas de représailles (Politique « Coup pour Coup » Articles II-7)
Article II-6-4 : Les actes de piraterie et de pillage contre des joueurs n’appartenant à aucun empire ne sont pas interdits mais ils sont déconseillés et engagent votre entière responsabilité.
Article II-6-5 : Vous devez cesser toute agression si votre hiérarchie vous le demande.


II-7 – Politique « Coup pour Coup »




Article II-7-1 : La politique « coup pour coup », autorise les représailles systématiques en cas d'attaque, mais le nombre de ces représailles doit rester proportionné devant le préjudice subit. Les logs d'attaques et de représailles doivent être postés impérativement dans : Le ministère de la Défense (section correspondante au type d’attaque).

Article II-7-2 : La négociation peut commencer a n'importe quel moment. Le plus tôt est le mieux, mais n'exclue pas systématiquement le politique coup pour coup. Tant que l'adversaire ne demande pas un cessez-le-feu pour discuter et ne cesse pas ses attaques, la politique coup pour coup peut se poursuivre.


II-8 - Collecte d'astéroïdes

Article II-8-1
: Dans l’univers vous représentez l’Agence Bio. Vous devez donc avoir un comportement exemplaire, lorsque vous repérer une flotte sur un astéroïde n’hésitez pas à contacter le joueur (regardez également son empire : allié, ennemie, PNA) pour lui demander s'il est possible de récolter et à quelle heure il aura fini sa récolte. Pensez à accompagner vos récolteurs de flottes défensives.


III - Votes et économie 

III-1 - Les règles générales


Article III-1-1 3 règles de base:

  • Tout message proposant un vote doit indiquer la date (heure facultative) de la fin du vote
  • Le message proposant le vote doit toujours être le plus objectif possible
  • Il doit toujours y avoir une possibilité de vote blanc
Article III-1-2 : Pour tous les votes, la proposition ou le joueur qui a obtenu le maximum de suffrages l’emporte.
Article III-1-3 : Tout vote a une durée minimale de 7 jours. Seuls ceux qui concernent les décisions militaires urgentes peuvent avoir une durée inférieure.


Article III-1-4 : Chaque fin de vote devra être clos par un poste donnant les résultats et la participation, qui est égale au nombre de participant sur le nombre de membres ayant accès au vote.

Article III-1-5 En pratique l’élection/destitution d’un responsable se fera dans un poste avec des autorisations limité aux membres ayant le droit de participer.

Article III-1-6
 : Le message proposant un vote peut-être édité mais les modifications (qui doivent restées limitées) devront apparaître dans une couleur distinctive. L’édition du message est interdite pendant les 2 derniers jours du vote.

Article III-1-7
 : Un membre participant à un vote peut demander une prolongation de la durée du vote. Cette prolongation est limitée à trois jours Une seule prolongation par membres votant est autorisée. Cette prolongation pourra être refusée par les leaders s'il s’agit d’un vote d’urgence.

Article III-1-8 : Tout vote qui ne respecte pas les conditions de la constitution pourra être annulé s'il y a une plainte d’un membre participant au vote. Tout membre peut porter réclamation pour un vote (auquel il participe), il peut adresser sa plainte à son sénateur ou à un ministre de l’intérieur.

Article III-1-9
 : La décision d’un vote doit être respectée par tous.

III-2 - Les types de vote




Article III-2-1
Vote de prise de décision
Il s’agit d’un vote pour un projet ou pour toute autre décision de l’assemblée. C’est le vote le plus classique.

Article III-2-2
Élection/destitution d’un responsable
Sénateurs : l’élection est organisée parmi les membres de la zone concernée. La destitution peut avoir deux origines : un membre de l’assemblée qui demande un vote à l’assemblée ou un membre de la zone dirigée par le sénateur qui demande un vote de destitution dans la zone concernée.
Ministres : Élection par un vote des sénateurs uniquement. Destitution par un vote de l’assemblée à la demande d’un membre de l’assemblée.
Diplomates et co-leaders : ils ne sont concernés que par une éventuelle destitution puisqu’ils sont nommés par le leader, c’est un vote de l’assemblée à la demande d’un membre de l’assemblée qui peut mener à leur destitution.
(+ article I-3-6)

Article III-2-3 Vote constitutionnel
Pour modifier la présente constitution, il faut un vote de l’assemblée. Ce vote nécessite au minimum 40% de participation de l’assemblée pour être validé. Le leader doit également donner son accord en validant le nouveau texte (article VII-5).

Article III-2-4
Vote d’urgence 
Un vote pour une décision d’urgence ne peut être proposé que par les leaders. Il a alors une durée spécifique libre qui devra être spécifié dans le poste. Un tel vote peut être proposé à l’assemblée ou à l’ensemble de l’empire.

Article III-2-5 Référendum
Un référendum peut être organisé, il est fortement souhaité pour les grandes décisions qui changent de manière significative la vie de l’empire. Chaque membre de l’agence Bio bénéficie alors d’un vote de même valeur, du leader au membre libre.

Article III-2-6 : Référendum consultatif
Il peut y avoir des votes ou des sondages organisés uniquement pour connaître les opinions de certains membres, dans ce cas cela devra être précisé clairement : « ce vote n’a qu’une valeur consultative, mais n'a pas de valeur décisive sur la décision final ». La durée d’un tel vote est libre mais elle doit toujours être précisée. Le résultat d’un tel vote ne pourra entraîner de décisions controversées.


IV - Coordonnées

Article IV-1 -1
: Chaque membre de l’agence Bio est responsable de ses coordonnées et peut les communiquer à qui il le souhaite. L’empire déconseille toutefois de les communiquer à tout le monde.

Article IV-1-2 : Interdiction de divulguer les coordonnées d’un autre membre de l’agence Bio, sans son accord explicite, sur le forum ou en message privé (sauf aux ministres de l’intérieur, aux leaders ou à son sénateur). Seuls les leaders et ministres de l’intérieur ont accès à la totalité des coordonnées. Les sénateurs connaissent les coordonnées des membres de leur secteur.


V- Économie

Article V-1 : La caisse commune de l’empire constitue une réserve de fonds mobilisable par un vote (article III-2-1) de l’assemblée. Le ministre de l’économie et des finances ainsi que les leaders peuvent user d’un droit de veto sur un tel vote (le déblocage des fonds est alors bloqué). Le leader peut également utiliser cette ressource pour récompenser des actes de défenses. Toute mobilisation des fonds devra être décrite et précisée sur le forum externe de l’AB.

Article V-2 : Transfert d’argent
Les membres peuvent se servir de la caisse commune pour faire transiter de l’argent d’un membre à un autre en déposant une somme et en indiquant au leader à qui cette somme est destinée (cela peut être utile pour payer en crédits des échanges commerciaux avec un autre membre de l’empire). Toute transaction devra être décrite (montant, destinataire) sur le forum externe.

Article V-3: Le leader est le seul à pouvoir prélever dans la caisse commune de l’empire sauf délégation particulière à un co-leader : cette délégation, si elle a lieu, devra être signalée sur le forum externe. Le ministère de l’économie doit s’assurer des différents retraits effectués dans la caisse commune.

Article V-4
: La valeur de la taxe impériale ne peut être modifiée qu’avec l’accord du leader et du ministère de l’économie et validée par un vote (article III-2-1) de l’assemblée.

Article V-5
 : En dessous de 50 000 000 crédits, la caisse commune devient utilisable seulement en cas de force majeur : survie d’un membre, ou survie de l’empire. Aucune autre utilisation n’est acceptée. Celui qui demande un soutien financier devra alors se justifier auprès du leader et doit s’engager à rendre au moins 80% du montant emprunté dans le mois.

Article V-6
 : Le budget de l’Agence Bio est décrit sur le forum externe, il peut être modifié par un vote de l’assemblée. Il devra rester clair et dans le respect de la présente constitution.

VI – Inactivité et sanctions


VI-1 – Inactivité des membres


Article VI-1-1 : Les membres qui s’absentent durant une période donnée (vacances, pause ou autres) ne sont pas obligés de le signaler (aucune sanction possible) mais s'ils peuvent le faire (un petit mot en taverne, un message privé à votre sénateur ou à un ministre de l’intérieur) c’est plus sympa et cela d’autant plus pour ceux qui ont des responsabilités dans l’empire.

Article VI-1-2
: Une inactivité (non programmée) durant plus de deux semaines d’un responsable de l’empire pourra entraîner son licenciement. Une telle inactivité peut être considérée comme une faute grave. Ce licenciement interviendra à l'issue d'un vote de l’assemblée du type Article

Article VI-1-3
: Une inactivité flagrante d’un membre peut entraîner son exclusion de l’empire. Cette exclusion devra être précédée de trois messages personnels sur deux semaines au minimum afin de s’assurer de son inactivité.

VI-2 – Sanction pour non respect de la constitution

Article VI-2-1
 : Tout membre qui ne respecte pas ces règles s’expose à des sanctions qui peuvent aller d’un avertissement à une exclusion de l’empire. L’exclusion ne doit être utilisé qu’en dernier recours. Tout conflit doit donner lieu à des explications et se résoudre dans la mesure du possible par le dialogue.

Le non-respect des règles internes peut entraîner diverses sanctions. Un membre peut se voir attribuer une amende financière. Les responsables peuvent perdre leur poste pour le non-respect de ces règles. En cas de litige entre un membre appartenant à une zone et la direction de l’empire, le sénateur concerné se fera l’avocat du membre en question.

L’espionnage est considéré comme une faute très grave. Si un responsable transmet des informations sensibles à un empire ennemie ou à des empires espions il perdra automatiquement son poste. Si un espion avéré est démasqué il peut être exclu de l’empire.


VII – Règles particulières


Article VII-1
: L’empire étant la propriété de son leader, celui-ci peut en cas de force majeure s‘affranchir de sa hiérarchie et de ses règles. Cette situation exceptionnelle doit être justifiée et temporaire. L’assemblée peut mettre fin à cette situation par un vote (article III-2-1)

Article VII-2
 : L’agence Bio est un membre de l’UDEA . Tous ses membres s’engagent à respecter le traité du 6 juillet consultable sur le forum de l’UDEA.

Article VII-3 : Le forum interne est à éviter, il peut servir de façon exceptionnelle seulement.

Article VII-4 : Le forum externe est administré par le leader (cf. paragraphe forum).
Il peut déléguer à un ou des membres sa gestion.

Article VII-5 : Toute modification des présentes règles doit être soumise à un vote constitutionnel (article III-1-4) devant l’assemblée et validé par le leader.
Les nouveaux articles qui voient le jour ne sont pas rétroactifs et doivent être signalés aux membres par une annonce officielle sur le forum externe. Les sénateurs relaient les décisions prises à leurs administrés.

Article  VII-6
: Un Article de loi adopté conformément au présent règlement prendra effet dès sa parution dans le journal officiel (message dans présentation de l’AB) et sa promulgation par l'initiateur de la proposition par décret à l'ensemble des membres de l'Agence Bio. [Consistant en un message IG adressé à tout l'empire contenant l'intitulé de la loi] Les sénateurs relaient les décisions prises à leurs administrés.

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Article Bonus : Empire Universe reste un jeu et cette convention en fait partie.
L’agence Bio vous souhaite à tous un bon jeu.





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Leader Agence Bio. Ex Ministre de l'intérieur.
Dictateur par excellence plus que jamais.

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